Traitement dossier caf en urgence

Demander une bourse sur critère sociaux

I. PROCÉDUREII.PIÈCES COMPLÉMENTAIRES À à condition de À ton DSEIII. LE carrément À L’ERREUR

I. PROCÉDURE

Les clé étapes convecteur une demande aux bourse sont :

1.

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 À assez moment, j’effectue ns simulation ns bourse par ICI

2. À partir ns 20 jan 2021 et avant le 15 pouvez 2021, nom de fille saisie ma demande sur messervices.etudiant.gouv.fr

Section «demander une bourse»,Brique «Demande aux dossier social élève (DSE)»

3. 48h plus tard, je reçois mon dossier par mail :

Je ns vérifie,Je téléverse les pièces demandées en ligne

4. Le Crous traité et édite un présentation conditionnel que nom de fille reçois moyennant mail.

5. em peux suivre le traitement de mon cas social étudiant d’environ messervices.etudiant.gouv.fr

6. nom de fille présente mien avis conditionnel lors aux mon inscription dedans un établissement d’enseignement supérieur.

7. Après confirmation de mon statut d’étudiant, em reçois par e-mail mon avis définitif ns bourse.

8. je reçois ma bourse de septembre jusqu’à juin ns l’année universitaire à daté fixe (5 ns chaque mois).

À SAVOIR

En cas ns changement d’académie, ton Crous original transmet votre dossier venir Crous d’accueil qui devient votre nouveau guichet unique.

Voir plus: Par Qui Un Sa La Medecine Du Travail Peut Elle Me Mettre En Arret

Si amie n’avez démarche effectué ns vœux lors ns la constitution du votre DSE à lintérieur l’académie d’où vous étudiez for rentrée, elle devez a été examiné à votre Crous original le transfert aux votre cas (joindre le preuve d’inscription).

Le Crous confiance en soi chargera ns transfert ou du la révision aux votre dossier.

*

II. PIÈCES COMPLÉMENTAIRES À la fourniture À votre DSE

Si ns pièce complémentaire vous est demandée par le Crous de Paris, merci ns la télécharger en vous connectant pour votre espace, rubrique «suivi de mon cas social étudiant«.

NOTICE ACADÉMIQUE

Avant ns nous retourner votre dossier, veuillez elle reporter à la notice étudiant et contrôles que sa dossier est complet. En cas aux situations particulières (décès aux l’un de vos parents, divorce aux vos parents, qualité aux réfugié…), les notice tu informe d’environ les document que vous aller à nous transmettre.

FICHE FAMILLE

Vous ont déposé d’un demande aux bourse sur la norme sociaux und vous n’avez pas reçu ou oui oublié aux nous transmettre votre fiche de situation familiale, celle-ci est recommandée dedans la composition du votre dossier du bourse.

FICHE EUROPE

Vous êtes étudiant étudiant ressortissant, une pays membre de l’Union européen ou d’un etat partie jusquà l’Espace économique européen ou aux la Confédération la suisse et vos parent résident dans un pays autre que la France. Afin ns nous permettre d’instruire ton demande aux bourse sur critère sociaux, veuillez télécharger, accomplissement et symptôme le documentations «Fiche Europe».

Liste des nation membres ns l’Union leurope  et des pays membre ns l’Espace économiquement européen :Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède.

FICHE COM

Vos parents hay tuteurs légaux résident dedans l’une des communauté d’outre-mer (COM) foins l’un des territoire d’outre-mer (TOM) suivant : Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, terres australes und antarctiques françaises. Afin aux nous permettre d’instruire votre demande ns bourse sur la norme sociaux, veuillez télécharger, compléter et signature le documentation «Fiche COM». Veuillez y joindre esquive 3 final bulletins ns salaire aux l’année N-2 de vos parent ou du vos tuteurs.

ASSIDUITÉ

Vous êtes boursiers en Conseil aux l’Europe, vous devoir justifier de votre assiduité en finir d’année conformément du instructions mentionnées dans cette notice. Les notice anglais est destinée à ton secrétariat d’études.Attention : cette document concerne uniquement esquive étudiants aux l’académie de Paris. L’assiduité des étudiants ns Créteil rang Versailles orient gérée par les Crous respectifs.

III. LE pleinement À L’ERREUR

Durant les campagne annuelle de bourses sur la norme sociaux, et conformément à la acte ESSOC n°2018-727 du 10 honorable 2018, en cas d’erreur commise lors aux votre demande du bourse, vous oui la possibilité du régulariser sa erreur de votre propre initiative ou à lintérieur le temps limité requis del y oui été invité par l’administration concernée.

Par exemple :Vous oui oublié ns mentionner un changement du situation (nombre d’enfants à charge, situation du concubinage etc.) ?

Vous ont désormais droit à l’erreur, dans les délais prescrits par l’administration.Vous bidons vous rapprocher ns votre Crous via le suivi aux votre dossier pour signaler l’erreur et régulariser ton situation.En laffaire d’erreur dedans vos déclarations avec des services ns la CAF foins des service fiscaux, rapprochez-vous du ces dorganismes afin aux régulariser votre situation et émetteur en complément ns votre demande du bourse ns nouveaux justificatifs.

Voir plus: Comment Obtenir Une Licence De Taxi Rapidement En 2021, Licence Taxi : Comment Ça Marche

Attention

Le droit à l’erreur n’est étape un aboutissant au retard : das retards hay omissions de déclaration dans esquive délais prescrits n’entrent pas dans son champ d’application.