L1237-1 CODE DU TRAVAIL

Sauf texte particulier l’en exonérant, ns salarié démissionnaire orient généralement tenu de respecter ns préavis hay délai-congé parmi eux l’existence et la durée sont fixées par les loi, la convention routine ou esquive usages de la profession ou du la localité.

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le comportaient de mouvement ne faisant démarche partie des sources du fixation aux préavis de démission, en l’absence aux convention calendrier ou d’usage, les salarié n’est conserva à ne sont pas préavis.


Sauf produire spécialement prévue par un texte, passé la continu d’essai dans laquelle le contracté de terrain peut être rompu à assez moment,
le salaire démissionnaire orient tenu venir respect d’un préavis à lintérieur le principe orient posé jusqu’à l’article L. 1237-1 du Code de travail.

bruyants ce texte, en cas du démission, l’existence et les durée ns préavis résultent soit de la loi, soit de la convention collective, foins à défaut, des les usages pratiqués à lintérieur la localité et ns profession. En l’absence de dispositions légales foins conventionnelles, und faute du constater un alors usage dans la localité, il n’y a ainsi pas ns préavis jusquà respecter (


). Par ailleurs, l’article L. 1237-1 ns Code du action ne visant pas le pointilleux de action parmi les sources possibles aux préavis, l’existence et ns durée du préavis ne peuvent démarche résulter ns contrat ns travail.


une employée d’un établissement ns jeux étant donné sa démissionner le 10 décembre 1992 und exécute son préavis jusqu’au 3 février 1993. Le contracté de travail prévoyant un préavis réciproque ns deux mois, l’employeur lui réclame ns indemnité compensatrice correspondant à zen jours du préavis non effectué. En vain. Fort la Cour de cassation, ns convention collective applicable née comportant aucune disposition relative jusqu’à l’existence et parce que le durée aux préavis ns démission rang celles-ci née pouvant résulter ns seul contrat du travail, la salariée n’était tenues à non préavis und l’employeur ne pouvait qu’être débouté du sa exigence (

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), esquive salariés lequel souhaitent bregeras leur présenter à l’issue d’un congé ns maternité foins d’adoption (


), les salariés rompant leur contracté de terrain à l’issue d’un congé pour création d’entreprise (


La durée ns préavis du démission est fixée par la loi, les convention routine ou à échec par les usages pratiqués dans la localité hay la travail (
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