Centre national de traitement rennes

Quatre cent policiers, gendarmes, administratifs, techniciens, et salariés de privé travaillent au centre national du traitement (CNT) des infractions ns Rennes. Administré par le commissaire Michel le Cavorzin, le centre dépend ns l"agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI), établissement auditeur sous tutelle ns ministère du l"Intérieur directif par le préfet Jean-Jacques Debacq. Unique à monde, ns CNT orient chargé du traiter l"ensemble des infractions enregistrées par esquive radars vitesse et feux rouges, de la réception ns cliché au paiement ns l"amende et à la gestion des contestations.

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1 enregistrement sur ns terrain

Le véhicule résident la vitesse, vitesse autorisée. Un chaleureusement est pris moyennant l"un des 2070 agréments de action fixes (radars vitesse) actuel en service, ou par l"un des 933 pratique embarqués. Ns photographie dorient cryptée rang envoyée automatiquement venir CNT de Rennes. Ns procédé dorient le même pour les photographies prises par esquive 613 agréments de action feux rouge (ETFR).


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2 Décryptage du la photographie et lecture du l"immatriculation

Les images enregistré sont décryptées und lues moyennant un logiciel de certification des plaques. En cas aux reconnaissance, les photographies passent de fichiers "Service immatriculation des véhicules", "Service des véhicule volés", et celui des loueurs rang envoyées au centre automatisé ns constatation des infractions routières (CACIR). Celles qui née peuvent am lues sont examinées par esquive opérateurs de Docapost, une filiale du La Poste. Les 180 personnes qui y travaillent vérifient et saisissent manuellement les numéros des plaques lisibles. Afin d"éviter das erreurs, chaque photographie est vérifiée leur fois.

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3 Constatation

Fort aux quinze type et de quinze policiers, le quartier général automatisé ns constatation des infractions routière (CACIR) former le coeur ns CNT. D’environ les 17 millions ns véhicules flashés tous année, 9 des millions de personnes d"avis aux contravention sont émis, cest un un taux du rejet du 46 % (véhicules ns pays étrangers avec lesquels des prononciation chinoise d"échanges n"ont démarche été signés, moto prises du face, véhicules non je peux identifier en raison du la nad qualité du la photographie). Les CNT obéit jusquà un principe essentiel : le suspect profite systématiquement à l"automobiliste. Une salle orient dédiée parce que le constatation des excès du vitesse. Esquive opérateurs vérifient que le véhicule présenté correspondre bien de indications fournies par les fichier SIV : la plaque numérologique ainsi que la marque et ns modèle ns véhicule. "Nous vérifions même l"environnement du véhicule, sommaire l"un des opérateurs. La participation d"un seconde véhicule ne l’on permettra pas, par exemple, d"identifier avec certitude l"auteur du l"excès aux vitesse et aux valider l"infraction." d’un seconde pièce regroupe esquive fonctionnaires chargés aux constater les infractions convecteur franchissement aux feu rouge. Ici aussi, das fonctionnaires vérifient l"environnement de la photographie. Les CNT envoyer 55 000 notification de contravention par jour ouvré.


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4 Paiement foins contestation

Si les propriétaire de véhicule accepter reçu son notification de contravention choisit aux payer l"amende, le travail du CNT s"arrête. S"il conteste, il envoie ns requête en exonération au CNT. Cette peut également désigner another conducteur comme auteur de l"infraction. C"est Docapost qui orient chargé aux la la gestion technique ns l"ensemble des courriers aux contestation et ns désignation d"un autre automobilistes (15 000 par jour en moyenne) et des les espaces jointes. "Nous esquive ouvrons, les numérisons et transmettons les dossiers à l"officier de ministère public, déclarer Gérard Lemarchand, son responsable. Nous les archivons également".

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5 test des contestations

Trente-deux agent public rattachés for DDSP d"Ille-et-Vilaine travaillent au sein du service du ministère auditeur du contrôler automatisé. Représentant ns parquet convectif les contraventions des quatre premièrement classes, le service exerce trois missions principales. "Nous vérifions, pour tous contestation, que esquive conditions ns recevabilité exigées par le code du procédure criminel sont respectées, précis Marie-Laure Arnaud-Guidoux, chef de service. Nous examinons en outre le dossier en opportunité. Cette concerne, par exemple, une fonctionnaire flashé à lame d"un véhicule administratif dans le squelette d"une commander d"urgence, hay un particulier aller chercher commis les faits à lintérieur des circonstances spécial (épouse dessus le mettre en ordre d"accoucher, transporté de compagnon blessées…). Pour un m recevable, la demande doit être accompagné de pièces justificatives." les service vérifie enfin que das conditions du légalité ns l"infraction sont réunies. "Il pouvez arriver, moyennant exemple, que das paramètres inscrit par das fonctionnaires dans esquive équipements embarqués, comme la vitesse maximale autorisée pour une portion ns route, ne soient démarche conformes. Dans ces conditions, l"infraction n"a étape de établissement légale." aucas la contestation est jugée recevable, l"OMP traité le cas ou ns transmet à l"OMP locale proche du accueil du contrevenant. à lintérieur le cas contraire, la demande est rejetée. Aucas le propriétaire aux véhicule a désigné une autre aucune comme existence l"auteur aux l"infraction, les CNT adresse un avis de contravention à les personne.


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